Paul Fourier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Paul FOURIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000034567902
(source JORF)
nomination
04 Mai 2017
04/05/2017
De:
Paul FOURIER
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000034567902
(source JORF)
nomination
04 Mai 2017
04/05/2017
De:
Paul FOURIER
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000031354599
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2015
23/10/2015
De:
Paul FOURIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000029624008
(source JORF)
nomination
24 Octobre 2014
24/10/2014
De:
Paul FOURIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000026354858
(source JORF)
nomination
08 Septembre 2012
08/09/2012
De:
Paul FOURIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000025981939
(source JORF)
nomination
07 Juin 2012
07/06/2012
De:
Paul FOURIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000025626981
(source JORF)
nomination
04 Avril 2012
04/04/2012
De:
Paul FOURIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000024679979
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2011
18/10/2011
De:
Paul Fourier
Fédération nationale des syndicats de transport (CGT)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
Pour le personnel au sol
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000018979810
(source JORF)
nomination
13 Juin 2008
13/06/2008
De:
Paul Fourier
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du second collège
représentant suppléant de la Fédération nationale des syndicats de transports CGT
Remplace:
M. Yvon Touil
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000000820374
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2006
21/11/2006
De:
Paul Fourier
Fédération nationale des syndicats de transport (CGT), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel au sol
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000444139
(source JORF)
nomination
12 Octobre 2004
12/10/2004
De:
Fourier (Paul)
Confédération générale du travail (CGT), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien, pour le personnel au sol
Remplace:
M. Hernio (Jean-Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000410509
(source JORF)
nomination
19 Décembre 2002
19/12/2002
